Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAFIC 89
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POINT VERT CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAFIC 89 domicilié(e) 15, rue de la Nouvelle France,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 624 393 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric TARANSAUD Avocat à la Cour domicilié(e) 89, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque POINT VERT CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT VERT CARRELAGE est expirée depuis le 4 juillet 2015.
TRAFIC 89 a également déposé les autres marques suivantes : S'TILES
TRAFIC 89 Société par actions simplifiée - 15, rue de la Nouvelle France,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 390624393
Maître Eric TARANSAUD Avocat à la Cour - 89, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432944 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
– import-export de marchandises ; publicité, relations publiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires.– transport et livraison de marchandises par rail, par route, par air ou par eau ; entreposage et stockage de produits ; emballage et empaquetage de marchandises avant l'expédition.– organisation de colloques, conférences et séminaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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